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Épisode n°8 : comprendre la doctrine de l’Autorité environnementale

En théorie, les avis émis par l’Autorité environnementale sur les projets et leur étude d’impact visent à permettre au maître d’ouvrage d’améliorer son projet. Mais en pratique, l’avis de l’Autorité environnementale joue un rôle central dans l’évaluation environnementale.

🤔 Il est joint à la procédure de participation du public, dont le bilan doit être pris en considération lors de l’autorisation du projet. Il alimente les réflexions du public en fournissant une analyse circonstanciée des incidences environnementales du projet et des mesures prises par la maîtrise d’ouvrage pour y remédier. La maîtrise d’ouvrage doit répondre à cet avis et son mémoire en réponse est aussi joint à la procédure de participation du public.

« Juge de paix tout puissant » 

L’autorité environnementale est ainsi un « juge de paix tout puissant » qui donne son avis sur les projets et leurs incidences sur l’environnement. Ces avis sont constitués de remarques de nature très différentes : analyse ; suggestions ; préconisations ; remises en cause ; critiques des études réalisées, des référentiels pris en compte, de l’insuffisance de certaines mesures, voire de l’opportunité du projet ou des réglementations existantes…

Or ces avis posent de nombreuses questions :

• ils portent très souvent sur des sujets en dehors de leurs cadres juridiques (remarques sur les procédures choisies par la maîtrise d’ouvrage, par exemple) ;
• ils ne prennent pas en considération l’intérêt ou la faisabilité des préconisations émises et se réfèrent à des méthodes d’analyse et des référentiels qui ne relèvent pas d’obligations réglementaires, mais de doctrines issues des services de l’État.

Ces avis ne se réfèrent pas à des normes ou des législations particulières mais à des « ambitions » que souhaite imposer l’Autorité environnementale. Cette dernière considère que le respect des lois par un projet n’est pas forcément suffisant et que les maîtrises d’ouvrage doivent aller beaucoup plus loin. Mais jusqu’où ?

💡Les porteurs de projet ont donc tout intérêt à anticiper l’avis de l’Autorité environnementale en tentant de comprendre sa doctrine, sachant que chaque autorité environnementale a sa propre doctrine qui, par ailleurs évolue dans le temps. Il n’y a pas de référentiels précis, ce qui laisse libre cours à toutes références nouvelles ( dernières publications de l’OMS ou rapport d’origines divers et variés).

Face à cette incertitude, les maîtrises d’ouvrages et leur bureau d’étude doivent tenter de comprendre cette doctrine qui se révèle lors de la lecture des différents avis de l’Autorité environnementale ou des réunions de cadrage. Elles sont aussi présentées dans les rapports d’activités annuelles. La difficulté est de saisir leurs logiques et de trouver leur application concrète dans le projet.

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L’évaluation environnementale d’un projet  se déroule en 6 étapes :

– établissement de l’étude d’impact ;

– avis de l’Autorité environnementale ;

– rédaction d’un mémoire en réponse de la maîtrise d’ouvrage ;

– avis de l’Autorité environnementale ;

– procédure de participation du public (par voie électronique ou par une enquête publique) ;

– bilan au vu duquel l’autorisation ou la décision du projet est prise.

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