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Épisode n° 9 : actualiser son étude d’impact

L’évaluation environnementale d’un projet doit être réalisée lors de la première autorisation ou décision portant sur l’une de ses composantes. Lors de cette évaluation, l’étude d’impact porte sur les éléments connus à date. Dans le cas où des incidences n’auraient pas été suffisamment étudiées par manque de définition du projet, une actualisation de cette étude  devra être menée. Mais quand décider d’une actualisation et comment la mener ?

La question de l’actualisation des études d’impact se pose dans différents cas de figure :

• pour des projets complexes comprenant plusieurs composantes qui vont faire l’objet d’autorisations ou décisions successives,
• mais aussi pour des projets qui sont modifiés après avoir fait l’objet d’une première autorisation soumise à évaluation environnementale.

Quand actualiser une étude d’impact ?

L’obligation d’actualisation dépend d’une analyse assez subjective de la prise en considération des incidences du projet sur l’environnement lors de la première étude d’impact. Cette analyse peut être réalisée soit par le porteur de projet, soit par l’autorité environnementale qui aura été sollicitée à cet effet, soit éventuellement par la collectivité locale en charge de l’instruction de l’autorisation.

Elle requiert une connaissance précise du déroulé du projet : mise en œuvre, modifications, approfondissements.

Selon quelles modalités ?

Cette analyse doit aussi permettre de déterminer les modalités d’actualisation de l’étude d’impact en identifiant lesétudes techniques thématiques à mener : faut-il refaire l’étude circulation au regard de la modification du programme de construction ? Mettre à jour l’étude d’incidence paysagère au regard de l’évolution architecturale du projet ? …

Quelles thématiques actualiser ?

L’ensemble  de cette réflexion permettra d’identifier les chapitres de l’étude d’impact d’origine à actualiser. Il s’agit de les compléter, d’apporter de nouvelles informations plus précises au regard de l’avancement du projet, de les modifier, de les corriger voire d’intégrer des éléments totalement nouveaux, comme des mesures environnementales complémentaires par exemple.

La décision ou non d’actualiser une étude d’impact n’est pas simple, l’actualisation du document d’étude d’impact encore moins.

🚀 L’équipe de TerriDev peut vous aider pour accompagner la réussite de l’actualisation de votre étude d’impact. Parlons de votre projet !

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